MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site Le présent site est édité par RÈGLES D’ART, une société par actions simplifiée (SAS) au capital de 400 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d’Annecy sous le numéro 428 736 631 R.C.S. Annecy.

• Siège social : Le Clos Laubé, 118 Rte de Poisy, 74330 Epagny Metz-Tessy

• Email : contact@alpicom.studio

• Responsable de la publication : Jean-Louis MISSILLIER

2. Hébergement L’hébergement du site est assuré par OVH :

• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/

• Téléphone : 1007 (France)

3. Propriété intellectuelle L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de RÈGLES D’ART. Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilités L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par l’usage de ces informations.

5. Données personnelles et cookies L’utilisation du site implique la collecte et le traitement de certaines données personnelles (formulaire de contact, newsletter). Consultez la Politique de confidentialité pour plus de détails.

Le site utilise Google Analytics pour analyser son trafic et Axeptio pour la gestion des cookies. Vous pouvez modifier vos préférences de cookies à tout moment via la bannière dédiée.

6. Droit applicable et juridiction compétente Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents d’Annecy.